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Mentions légales de l’activité

 

En tant que thérapie complémentaire, l’activité exercée n’a aucunement pour but de se substituer à la médecine traditionnelle, à ses diagnostiques et ses prescriptions.

En cas de troubles pathologiques ou maladies, il est indispensable de consulter votre médecin traitant ou tous spécialistes médicaux. 

Dans le cas contraire, le thérapeute se dégage de toute responsabilité du choix du consultant et ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise application des conseils donnés.

 

Mentions légales du site

Informations générales

Le Propriétaire  du site est : Gabriel DESBAS

L’hébergeur du site est : Firstherberg 59770 Marly

Gabriel DESBAS est praticien

Assurance professionnelle : 

Propriété intellectuelle :

Gabriel DESBAS est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage des textes, images, logos, vidéos présents sur le site, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Politique de confidentialité

1.Collecte de l’information

Nous recueillons des informations lorsque vous prenez rendez-vous sur notre site.  Les informations recueillies incluent uniquement votre nom, prénom, adresse e-mail et numéro de téléphone.

2. Divulgation à des tiers

Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons pas vos informations personnelles identifiables à des tiers. Cela comprend les tierce parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web ou à mener nos affaires, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles.

3. Protection des informations

Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous utilisons un cryptage pour protéger les informations sensibles transmises en ligne. Nous protégeons également vos informations hors ligne.

4. Consentement

En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.

Conditions générales 

Raison sociale : Gabriel DESBAS
Statut : Auto Entrepreneur
SIRET : 
Adresse : 265 route Joseph Garat CEERS Basque 64200 Bassussarry

Article 1 – Objet

Les présentes conditions régissent les services de consultation par Gabriel DESBAS.

Article 2 – Prix

Les prix des consultations sont indiqués en euros hors taxe (TVA non applicable, article 293B du CGI).
Toutes les consultations quelle que soit leur origine sont payables en euros (€).
Gabriel DESBAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la « consultation ».

Article 3 – Prise de rendez-vous

Vous pouvez prendre rendez-vous pour une consultation via la page « Réservations » du site ou par téléphone ou par mail,
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la prise de rendez-vous.
Gabriel DESBAS se réserve le droit de ne pas confirmer un rendez-vous pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème technique.

Article 4 – Validation de votre rendez-vous

Toute prise de rendez-vous figurant sur le site internet  suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de rendez-vous entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de rendez-vous vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Article 5 – Paiement

Le fait de valider votre rendez-vous implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué au moment de la consultation.

Le règlement s’effectue :

– Par carte bancaire, espèces ou chèque pour les consultations en présentiel

– Par virement bancaire, chèque postal ou espèces

Votre confirmation de RDV vous sera envoyé au plus tard 48h après la réservation en ligne.

Article 6 – Annulation

Consultations en présentiel et visio : Annulation sans frais jusqu’à 48h avant le rendez-vous. Le(a) client(e) a la possibilité d’annuler en appelant Gabriel DESBAS au 06 46 02 23 32. Au-delà de cette limite, le montant de la prestation sera dû. 

Article 7 – Disponibilité

Les créneaux de consultations sont proposés tant qu’ils sont visibles sur la page « Réservations » du site  et dans la limite des places disponibles.

Article 8 – Responsabilité

Enfin la responsabilité de Gabriel DESBAS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 9 – Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site  sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Gabriel DESBAS. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Vous pouvez placer avec accord de Gabriel Desbas, sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers www.synergie-harmonie.fr.

Article 11 – Les Cookies

Lorsque vous vous connectez, un certain nombre de cookies s’enregistre avec vos informations de connexion. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie de réservation est d’un an.